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Ce manuel de défense est le premier du genre
et il vient combler un manque
de connaissance et d'information,
en particulier pour les avocats
des pays du Sud,
qui reçoivent peu de formation
sur les bonnes pratiques à utiliser
lorsque l'on représente une personne
passible de la peine de mort.
Le manuel procure des conseils à ces avocats,
du début de la défense du client
jusqu'aux recours devant les juridications nationales
ainsi que les recours devant
les organismes internationaux.
La première fois qu'ils rencontrent
un client passible de la peine de mort,
Ils peuvent ouvrir le manuel
pour savoir quoi faire.
On sait que les systèmes judiciaires
sont très différents à travers le monde.
Dans les pays anglophones,
les pays latins, les pays asiatiques, tout est très différent.
Existe-t-il vraiment des principes,
des conseils utiles partout dans le monde ?
Oui. Tout d'abord, dans le manuel,
nous nous appuyons beaucoup
sur la jurisprudence internatinoale,
mais aussi sur la jurisprudence
de cours variées autour du monde.
Nous avons explicitement pris en compte
les différents types de pratiques
dans les juridictions de droit civiliste et de common law.
Certains avocats pourront trouver
certaines parties du manuel
plus utiles que d'autres,
car certaine règles qui s'appliquent
dans leur juridiction,
cependant les principes généraux
devraient s'appliquer à tous les avocats.
L'interdiction des châtiments cruels,
inhumains ou dégradants est un exemple.
Ce principe est au cœur du droit
du droit international des droits de l'Homme.
Il a été interprété par des cours et tribunaux
nationaux et internationaux du monde entier.
Ce qui constitue un traitment cruel,
inhumain ou dégradant aux Etats-Unis
ne présente aucune différence avec ce qui
est cruel, inhumain ou dégradant au Botswana.
Ce sont des concepts universels.
Comment pensez-vous que les avocats
du monde vont pouvoir utiliser ce manuel ?
Vont-ils le garder dans leur poche
et le consulter à l'audience ?
Ou bien devrait-il être mis à disposition
par les barreaux d'avocats et les facultés de droit
dans le monde entier ?
Comment pensez-vous que sa présence
manifester dans le système judiciaire ?
Je crois qu'il serait utile dans les cliniques d'aide juridique
des facultés de droit, mais aussi
dans les bureaux des médiateurs, de l'aide juridictionnelle
Les barreaux d'avocats devraient l'avoir aussi.
L'objectif est que chaque avocat
qui travaille sur une affaire de peine de mort
ait accès à ce manuel
et aux conseils qu'il contient.
Idéalement, ce manuel devrait déboucher
sur des formations complémentaires.
Les avocats peuvent apprendre beaucoup
en lisant un manuel, mais ce serait
encore mieux si cela s'accompagnait
de formations interactives, de séminaires
qui leur permettent de poser des questions.
Avez vous identifié des besoins précis :
des compétences, des informations qui manquent
pour défendre des gens passible de la peine de mort ?
Quels sont les points essentiels de ce manuel
et des exemples de conseils
qui vous semblent les plus importants ?
Il y a deux choses qui constituent
les déficiences les plus importantes
dans la défense de personnes
risquant la peine de mort.
et ont inspiré ce manuel.
La première, c'est que de nombreux avocats
ne prennent pas le temps de rencontrer leur client
avant le jour du procès.
C'est quelque chose de si simple,
tellement fondamental,
je crois que dans la majorité des cas où
une personne est passible de la peine capitale,
leur avocat ne va pas les voir en prison.
C'est impossible de défendre quelqu'un
que vous n'avez jamais rencontré.
Vous ne savez pas s'ils ont un alibi,
s'ils étaient en légitime défense,
vous ne pouvez pas travailler sur ces preuves :
cela limite vraiment votre capacité
à défendre cette personne efficacement.
Même si votre client est innocent,
il a de fortes chances d'être condamné
si vous n'avez pas fait l'effort de le rencontrer.
C'est la première découverte
qui m'a vraiment choquée.
La deuxième, c'est que l'on observe
le développement partout dans le monde
de la notion qu'avant de condamner quelqu'un
à la peine capitale,
il a le droit de présenter ce que l'on appelle
des circonstances atténuantes.
Il s'agit d'informations
sur les faits incriminés,
mais aussi sur la situation
personnelle de l'accusé,
qui peuvent le rendre moralement
moins coupable du crime.
Cela ne constitue pas une défense
au sens juridique, ni une excuse.
C'est une explication.
Cela suppose d'étudier et de comprendre
la santé mentale de la personne,
le déroulement de leur vie,
et les circonstances de cette vie
qui ont pu les mettre dans la position
de commettre un crime grave.
Donner ces informations au juge
permet de sauver des vies,
car une fois qu'une cour ou un jury
comprend une personne et peut s'y identifier,
il leur devient impossible
de la condamner à mort.
C'est un concept vraiment fondamental
qui reste mal compris par les avocats
de nombreux pays.