Tip:
Highlight text to annotate it
X
La sécurité sanitaire des aliments Programmes vidéo du CFSAN
Programme pesticides de la FDA
Young Lee, Dr ès sciences
Bureau de Sécurité Sanitaire des aliments FDA/CFSAN
Je m'appelle Young Lee, du Bureau de sécurité sanitaire des aliments
au Centre pour la sécurité des aliments et la nutrition
appliquée de la FDA.
Notre centre supervise tout ce qui a trait
au programme de la FDA surveillant les pesticides dans la nourriture.
Dans cet exposé, nous allons parler
du programme de surveillance des résidus de pesticides
dans l'alimentation,
et plus précisément de l'autorité et des responsabilités de la FDA.
La responsabilité de réglementation des pesticides
est partagée entre trois instances du gouvernement fédéral :
L'EPA, la FDA et l'USDA.
Conformément à la FIFRA,
la loi fédérale sur les insecticides, fongicides et rongicides,
tous les pesticides doivent être inscrits auprès de l'EPA
avant de pouvoir être vendus ou distribués
sur le marché américain.
La FIFRA fixe une norme globale bénéfices/risques
pour l'inscription des pesticides,
exigeant que les pesticides remplissent leur fonction
lorsqu'ils sont utilisés selon le mode d'emploi
sans poser de risques exagéré d'effets indésirables
sur la santé de l'homme ou de l'environnement.
L'EPA est aussi responsable,
selon la loi fédérale sur les aliments,
les médicaments et les cosmétiques
du seuil de tolérance fixé
pour les résidus de pesticides
que l'on retrouve dans ou sur la nourriture.
La responsabilité de la FDA dans la réglementation des pesticides
est de faire appliquer le seuil de tolérance
fixé par l'EPA pour les aliments,
sauf pour la viande, la volaille, et certains ovoproduits
qui sont réglementés par l'USDA.
Le Centre pour la sécurité des aliments
et la nutrition appliquée de la FDA
se charge de faire appliquer les seuils de tolérance
pour les aliments aux États-Unis
et le Centre de médecine vétérinaire
se charge du suivi des amendes pour les résidus de pesticides.
Je voudrais aussi souligner
que c'est le service de marketing agricole de l'USDA
qui gère le programme de données sur les pesticides pour l'EPA,
qui sert principalement
à évaluer l'exposition aux résidus de pesticides par l'alimentation.
Le programme de surveillance des résidus de pesticides de la FDA
se compose de trois méthodes :
La veille réglementaire,
la surveillance de la présence et des niveaux,
et l'étude de l'alimentation totale.
La veille réglementaire fait appliquer les seuils de tolérance
pour les denrées produites sur le sol national ou importées.
Le but du programme de veille réglementaire
est d'effectuer un suivi sélectif
afin d'obtenir un niveau adéquat de protection du consommateur.
La seconde méthode, la surveillance de la présence et des niveaux,
est complémentaire à notre programme
de veille réglementaire.
Son but est pour la FDA d'en savoir plus
sur les mélanges particuliers des pesticides avec les denrées.
La troisième méthode est l'étude de l'alimentation totale.
C'est un autre élément majeur du programme de surveillance
des résidus de pesticides.
On l'appelle aussi mesure du panier de consommation.
Nous allons tout d'abord parler de la veille réglementaire,
qui fait appliquer les seuils de tolérance.
Elle consiste à prélever des échantillons sur le sol national
le plus près possible du point de production
dans le système de distribution.
Ils sont prélevés à la ferme, à l'emballage
ou chez le distributeur.
Les échantillons importés sont prélevés au point d'entrée
sur le marché américain.
Le programme met l'accent sur les produits agricoles bruts,
qui sont analysés sans être lavés ni pelés, entiers et crus.
Cependant, on inclut aussi certains produits transformés.
Le programme étudie aussi les aliments consommés
par les nourrissons et les enfants.
La FDA analyse actuellement
entre 5000 et 7000 échantillons par an
pour les résidus de pesticides
dans le cadre de la veille réglementaire.
Pour analyser la plupart des échantillons,
dont on ignore les antécédents en matière de pesticides,
la FDA utilise des méthodes multi-résidus
capables de détecter simultanément plusieurs résidus de pesticides.
Ces méthodes multi-résidus peuvent détecter
environ la moitié des 400 pesticides
auxquels l'EPA a donné un seuil de tolérance
et bien d'autres qui n'ont pas de seuil de tolérance.
Les méthodes multi-résidus les plus courantes
peuvent aussi détecter les métabolites, les impuretés,
et les produits dérivés d'une altération des pesticides.
La FDA utilise aussi des méthodes multi-résidus sélectives
et des méthodes simples
pour détecter des résidus de pesticide
qui ne pourraient pas être repérés avec les méthodes multi-résidus.
Plus de 450 pesticides sont détectables
grâce aux méthodes actuellement utilisées
par le programme de veille réglementaire.
Les cargaisons contenant des résidus illégaux
sont considérés comme violant la loi.
Un résidu illégal est
"un résidu qui dépasse le seuil de tolérance de l'EPA
pour un aliment donné
ou pour lequel l'EPA n'a pas fixé de seuil de tolérance
pour ce mélange précis d'aliment et de pesticide".
Dans le cas d'aliments non importés et altérés
par des résidus de pesticides,
la FDA peut prononcer diverses sanctions
comme la saisie ou l'injonction
de se retirer des circuits commerciaux.
Cependant, en pratique,
la FDA doit rarement recourir à de tels actes formels.
Souvent, les cargaisons qui violent la loi sont détruites volontairement
par une partie responsable
ou rappelées volontairement si elles ont déjà été distribuées.
Les États prononcent un embargo
contre une denrée alimentaire dénaturée
si elle se trouve encore dans le commerce.
Pour les imports, les cargaisons peuvent être arrêtées
au port d'arrivée
si des résidus illégaux ont été découverts.
S'il y a des raisons de croire
que cela se reproduira dans de futurs lots
lors de la même saison de fret
pour un expéditeur, un cultivateur,
une aire géographique ou un pays donnés,
on peut faire appel à la rétention
sans examen physique,
dès lors que l'on trouve une seule cargaison violant la loi.
Les informations actuelles
sur les rétentions sans examen physique
sont disponibles sur le site Internet d'Alerte à l'importation de la FDA.
Elles sont consultables par zone géographique,
par pays, par industrie,
ou par numéro d'Alerte à l'importation.
Voici une liste de numéros d'Alerte à l'importation
pour les cargaisons retenues sans examen physique
à cause de résidus de pesticides illégaux.
La FDA établit des priorités de veille
en développant un plan national annuel de prélèvements,
qui est une compilation des plans de prélèvements régionaux
effectués par le personnel de la FDA dans tous les États-Unis.
Les facteurs pris en compte par la FDA pour décider du type
et de la quantité d'échantillons à prélever
incluent l'examen des informations sur les résidus publiées récemment
par les États et la FDA,
le renseignement régional sur l'usage des pesticides,
l'importance de la denrée dans le régime alimentaire,
les aliments consommés par les enfants et les nourrissons,
les informations sur la quantité mise sur le marché,
ainsi que les caractéristiques chimiques
et la toxicité des pesticides.
Sur l'écran s'affiche le nombre d'échantillons prélevés par la FDA
pour déterminer les résidus de pesticide
conformément au programme de veille réglementaire
depuis 20 ans.
Actuellement, nous prélevons de 5000 à 7000
échantillons réglementaires par an
pour les résidus de pesticides.
Vous voyez sur l'écran le taux de violation
dû aux résidus illégaux de pesticides
dans les échantillons nationaux ou importés
de ces 20 dernières années.
Il est de 1% à 2% pour les échantillons nationaux.
Pour les échantillons importés, il varie de 2% à 5% chaque année.
Voici un résumé des résultats
du programme de veille réglementaire pour l'année fiscale 2008.
Au cours de l'année fiscale 2008,
la FDA a prélevé et analysé environ 5000 échantillons :
1400 échantillons importés et 3600 échantillons nationaux.
Environ 470 pesticides ont été détectés
par les méthodes de ce programme.
Plus de 64% des échantillons nationaux
et plus de 72% des échantillons importés qui ont été analysés
ne contenaient aucun résidu.
Le taux de violation était inférieur à 1% sur le sol national
et pour les imports, inférieur à 5% sur les échantillons analysés.
Vous voyez à l'écran le résultat de l'analyse par la FDA
des échantillons nationaux pour 2008 du Commodity Group.
Comme dans les années précédentes,
les fruits et légumes représentaient la majeure partie
des denrées non importées,
soit environ 75% des échantillons non importés analysés
pour détecter les résidus de pesticides.
Voici les résultats des échantillons importés pour 2008
du Commodity group.
Comme dans les échantillons nationaux
que nous avons prélevés et analysés
pour détecter les résidus de pesticides,
les fruits et légumes représentent ici aussi
la majeure partie des échantillons importés,
soit plus de 71% des échantillons importés analysés.
Notre rapport annuel et des informations détaillées
sur les données de veille réglementaire concernant les résidus
sont disponibles sur le site Internet fda.gov.
Parlons maintenant du programme de veille présence et niveau.
C'est un complément au programme de veille réglementaire
qui vise à en savoir plus
sur les mélanges particuliers entre pesticides et aliments
en analysant certaines denrées
pour déterminer la présence et le niveau
de pesticides sélectionnés.
Voici une liste des sondages de la FDA
dans ces 20 dernières années
dans le cadre de cette approche de veille présence et niveau.
On nous demande souvent
si notre veille réglementaire est basée sur des statistiques.
Nous allons donc exposer brièvement
les sondages de veille basés sur des statistiques
qui sont effectués par la FDA depuis les années 1990,
selon l'approche de veille présence et niveau.
Les prélèvements dans la chaîne alimentaire
pour détecter les résidus de pesticides
se font en grande partie au hasard,
mais on a tendance à prélever plus dans les zones à problèmes
ou les zones où l'on soupçonne des problèmes.
Les données produites
par le programme de veille réglementaire
ne sont donc pas forcément représentatives
d'un point de vue statistique
de la situation générale en matière de résidus.
Les efforts constants de la FDA
pour étendre l'envergure de son programme
de surveillance des résidus de pesticides
ont conduit la FDA à créer en 1992
des sondages basés sur des statistiques
dans le cadre de l'approche de veille présence et niveau.
L'objectif était de voir comment le taux de violation, la fréquence,
et les niveaux de résidus obtenus par un échantillonnage statistique
différaient de ceux que l'on obtient
par le programme de veille réglementaire traditionnel.
Ces études ciblaient des denrées consommées très fréquemment,
surtout celles qui représentent
la majeure partie de l'alimentation des enfants et nourrissons.
Pour ces sondages, quatre denrées ont été sélectionnées :
tomates, poires, pommes et riz,
car elles sont consommées couramment,
disponibles toute l'année,
et consommées crues, sauf le riz.
Vu les contraintes de ressources
et afin d'obtenir un niveau acceptable de précision,
le chiffre de 800 échantillons a été choisi comme cible
pour chaque lot de denrées, nationales et importées.
Bien qu'il puisse y avoir des différences spécifiques
entre les résultats obtenus par la veille réglementaire
et par le suivi basé sur les statistiques
de ces quatre denrées,
globalement, ces sondages basés sur les statistiques
ont corroboré les faibles niveaux de résidus de pesticides
de la veille réglementaire de la FDA
et ont démontré que la veille réglementaire de la FDA
constituait une estimation suffisamment fiable
des résidus de pesticides
dans la chaîne alimentaire aux États-Unis.
Parlons maintenant de l'étude de l'alimentation totale,
un autre élément majeur
du programme de surveillance des résidus de pesticides.
Elle est aussi appelée mesure du panier de consommation.
C'est un programme annuel créé par la FDA en 1961.
Les objectifs de l'étude de l'alimentation totale
sont de déterminer les niveaux des divers résidus de pesticides
et d'estimer l'exposition alimentaire aux résidus de pesticides
pour des groupes d'un âge et d'un sexe précis
au sein de la population américaine.
Elle identifie aussi les tendances et changements
des niveaux dans la chaîne alimentaire aux États-Unis.
Outre les pesticides chimiques,
l'étude de l'alimentation totale
surveille aussi les éléments toxiques et nutritifs,
les radionucléides et les produits chimiques industriels.
Les denrées de l'étude de l'alimentation totale
sont choisies à partir
des sondages nationaux de consommation alimentaire
afin de représenter les denrées
consommées les plus fréquemment par la population américaine.
Le programme actuel a été mis en place en 2003
et comprend environ 280 aliments
qui représentent l'alimentation moyenne
de la population américaine.
La liste des aliments étudiés est mise à jour régulièrement
afin de refléter les changements d'habitudes alimentaires
aux États-Unis.
Les denrées sont analysées comme elles seraient consommées.
Les méthodes analytiques
utilisées dans l'étude de l'alimentation totale
sont modifiées pour permettre de mesurer
des niveaux 10 à 100 fois plus bas
que ceux qui sont normalement utilisés
dans notre veille réglementaire.
Des niveaux de résidus aussi bas que 0,1 particule par milliard
sont régulièrement enregistrés par l'étude de l'alimentation totale.
Les aliments inclus dans l'étude de l'alimentation totale
peuvent estimer l'exposition alimentaire
de 14 groupes d'âge et de sexe différent,
allant des nourrissons de 6 à 11 mois
à des hommes et des femmes de plus de 70 ans.
Pour l'étude de l'alimentation totale,
les denrées sont prélevées quatre fois par an,
à tour de rôle dans les quatre régions des États-Unis :
Ouest, Nord Centre,
Nord-est et Sud.
Pour chaque panier de consommation,
les aliments sont achetés par le personnel de la FDA
dans des supermarchés,
des épiceries locales et dans la restauration rapide
pour être représentatifs d'une région donnée.
Chaque panier de consommation
est un mélange d'aliments prélevés dans trois villes
d'une région donnée.
Les villes choisies varient d'année en année.
Elles se trouvent généralement
dans une zone statistique métropolitaine
près des districts ou bureaux régionaux de la FDA.
Les aliments sont expédiés au laboratoire de la FDA
à Kansas City,
où les aliments sont préparés comme pour être consommés
et analysés ainsi pour détecter des résidus de pesticides.
Plus de 300 pesticides chimiques peuvent être détectés
par les méthodes utilisées par l'étude de l'alimentation totale.
En général, environ 100 pesticides différents
sont détectés dans chaque panier.
Les informations obtenues par l'étude de l'alimentation totale
sont utilisées pour estimer la consommation de pesticides
par l'alimentation.
Cette consommation est comparée aux normes établies,
la dose journalière tolérable de la FAO et de l'OMS
et la dose de référence de l'EPA.
La dose de pesticides estimée dans l'alimentation,
basée sur l'étude de l'alimentation totale,
est bien inférieure à la dose tolérable de la FAO et de l'OMS
et de la dose de référence de l'EPA.
Elle a rarement dépassé le 1% des doses journalières tolérables.
La FDA participe à plusieurs accords internationaux de coopération,
afin de minimiser les résidus violant la loi
et de lever les barrières commerciales.
dans le cadre du programme pesticides,
trois gouvernements étrangers sont à présent engagés
dans des accords de coopération avec la FDA :
un programme de garantie de conformité en matière de résidus
avec les autorités néo-zélandaises de sécurité sanitaire des aliments,
un plan d'action sur la sécurité des aliments
avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments
et un programme de collaboration avec le gouvernement espagnol.
Bien que les détails de ces accords diffèrent dans chaque cas,
le but principal est de faciliter l'entrée des produits
aux États-Unis,
les gouvernements étrangers garantissant
aux autorités et à la FDA
que les produits échangés par le biais de cet accord
seront conformes aux normes d'entrée sur le sol américain
pour ce qui est des résidus de pesticides.
Au cours de cet exposé,
nous vous avons donné un bref aperçu
du programme pesticides de la FDA
en insistant sur l'autorité et la responsabilité de la FDA.
Notre site Internet, www.fda.gov,
comprend aussi des informations utiles
sur le programme de surveillance des résidus,
un résumé et une analyse détaillée des données
de notre programme de veille réglementaire
et de notre étude de l'alimentation totale,
un glossaire des pesticides chimiques,
des données comportementales analytiques sur les pesticides,
et des manuels d'analyse sur les pesticides.
Consultez régulièrement notre site Internet
pour de nouvelles informations. �